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Marques déposées par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET
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SEMONS DU SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMONS DU SENS
ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Numéro de dépôt :
4549956
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
SEMONS DU SENS de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Présentation de la marque SEMONS DU SENS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMONS DU SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET domicilié(e) QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque SEMONS DU SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMONS DU SENS arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE , LES CULTIVATEURS DURABLES , S , S , SEMONS L'OPTIMISME , SEMONS DEMAIN , SOUFFLET , SOUFFLET , SOWING GOOD SENSE , BIO-GAZOLE


ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET - QUAI DU GÉNÉRAL SARRAIL - 10400 - NOGENT-SUR-SEINE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées à base des produits précités ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; préparations alimentaires cuisinées ou préparées, salées ou sucrées, à base de riz, de pâtes alimentaires, de graines pour l'alimentation humaine, de céréales, de sauces [condiments] ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; aliments pour les animaux ; germes de blé pour l'alimentation animale ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.